DU FONCIER A L'ECONOMIQUE : CONSEIL, OBSERVATOIRES, ETUDES

« le foncier et ce que l’on en fait »

Le territoire et les entreprises ou… les entreprises et le territoire

Créée par des professionnels expérimentés en développement territorial et valorisation foncière, Modaal vous aide à valoriser vos actifs fonciers et immobiliers, développer vos projets de territoire, connaître et maîtriser le développement.

« Trait d’union entre acteurs publics et entreprises »


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Modaal accompagne Chambéry Métropole dans la requalification de ses parcs d’activités économiques

chmLa consommation foncière des dernières décennies a été forte sur le territoire de Chambéry Métropole pour soutenir la dynamique démographique et économique, si bien que le foncier urbanisable se fait rare et précieux – notamment pour l’accueil des entreprises. A la problématique de forte pression foncière s’ajoute la contrainte du relief (qui est aussi un atout en termes de cadre de vie…)  et une volonté de limiter l’étalement urbain. L’enjeu est aujourd’hui de revaloriser les terrains déjà urbanisés en leur redonnant une qualité urbaine, non seulement sur les secteurs d’habitat mais également pour les espaces d’activités économiques.

C’est dans ce contexte que le groupement Modaal accompagne Chambéry Métropole sur la requalification des parcs d’activités économiques du secteur sud de l’agglomération. L’équipe travaille sur la recomposition foncière et immobilière, la densification et la requalification de ces parcs d’activités, l’animation et le dialogue avec les entreprises.

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Rapport Figeat sur la mobilisation du foncier, contribution utile : quels prolongements, quelles limites ?

Le rapport Figeat sur les mécanismes de mobilisation du foncier, met en avant des propositions utiles pour fluidifier les marchés fonciers et immobiliers.

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Le foncier économique : le parent pauvre des politiques urbaines

Le logement fait l’objet de toutes les attentions : on définit des objectifs, calculés en fonction de la croissance démographique et des perspectives d’évolution, on fixe des normes sur la construction, sur les exigences architecturales, on planifie le foncier pour accueillir les nouveaux logements. Cette préoccupation se retrouve et se décline dans la multiplicité des documents cadre tels que SCOT ou PLH.

Il n’en va pas de même pour le foncier économique qui reste encore souvent piloté à partir d’une vision empirique du besoin.

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Fiscalité locale des entreprises : un dispositif illisible

5Avec 76 mds € en 2014, la fiscalité locale (issue des ménages et des entreprises) représente près de 40% des recettes de fonctionnement des collectivités locales (193,5 mds €) en France. Dans cet ensemble, les taxes locales issues des entreprises représentent environ 37 Md’€ (en intégrant la part de la taxe foncière payée par les entreprises… mais sans compter la taxe versement transport, non consolidée à l’échelon national). Autant dire que dans un contexte de tarissement des dotations versées par l’Etat, la manne issue des taxes locales des entreprises est un enjeu majeur pour les collectivités.

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L’industrie et les territoires : la cohabitation impossible ?

L’heure est à la réindustrialisation, au moins dans les discours. La prise de conscience sur la désindustrialisation est réelle mais les faits sont têtus : populations de plus en plus sensibles aux risques, poursuite de la tertiarisation, faiblesse de l’offre foncière, moindre attrait fiscal de l’industrie, … autant de constats qui illustrent bien la difficulté de donner une réalité concrète et foncière à la volonté de réindustrialisation.

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